Marque renouvelée - Marque en vigueur

VERGERS DE GASCOGNE
VERGERS DE GASCOGNE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
1380431
Date de dépôt :
19/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2026
VERGERS DE GASCOGNE de VERGERS DE GASCOGNE

Présentation de la marque VERGERS DE GASCOGNE

Déposée le 19 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERGERS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERGERS DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERGERS DE GASCOGNE domicilié(e) - 32390 - MONTESTRUC SUR GERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 396 320 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel FRAYSSE, AVOCAT domicilié(e) 37 boulevard Jean Brunhes - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque VERGERS DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VERGERS DE GASCOGNE arrivera à expiration en date du 19 novembre 2026.

VERGERS DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : POTAGERS de Gascogne , N'ETRE QUE BIO NE SUFFIT PAS , VERTUEUX , NATURELLEMENT BIO , QUE DU FRUIT


VERGERS DE GASCOGNE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 32390 - MONTESTRUC SUR GERS - France - SIREN 396320111


Maître Michel FRAYSSE, AVOCAT - 37 boulevard Jean Brunhes - 31300 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2006 n°2327393 - Publication au BOPI 2006-11-20

Inscription le 30 janvier 2007 - Changement de dénomination n°447752 - Publication au BOPI 2007-01-30

Renouvellement sans limitation n°2075879 - Publication au BOPI 1996-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2016 n°2620372 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-08

Conserves de fruits et fruits au sirop.